Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

    Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen, en nouvelle lecture, des amendements au texte de la commission

    Nomination de rapporteur

  • Réunion du mercredi 21 septembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024

    Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Loi de finances pour 2017 - Désignation de rapporteurs pour avis

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition de MM. Bruno Chetaille, président, et Charles Juster, directeur de la communication et directeur des grands comptes, de Médiamétrie

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information

    Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

    Communications diverses

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Désignation de candidats à la commission mixte paritaire

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Désignation de candidats à la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 26 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

    Communication diverse

    Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL

    Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6

    Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

    Communication diverse

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    délégation aux droits des femmes

    Journée internationale des droits des femmes - Projection du film Des femmes et des hommes, de Frédérique Bedos, suivie d'un débat

    Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de la commission au Maroc - Présentation du rapport d'information

    Table ronde sur l'enseignement des langues

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement

  • Réunion du mardi 16 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des lois

    Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

    Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Vote de l'avis

    Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

    Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement - Communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016

    Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

  • Réunion du mardi 27 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis

    Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen des amendements au texte de la commission

    Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Désignation de rapporteurs

    Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »

    Dépouillement du scrutin sur la candidature de M. Michel Cosnard aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux entreprises

    Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?