Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de MM. Jean-Patrick Gille, président et Serge Kroichvili, délégué général de l'Union nationale des missions locales (UNML)
Audition de Mme Sophie Diehl, conseillère technique « justice des enfants et des adolescents » à la fédération des associations socio-judiciaires Citoyens et Justice
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 27 juin 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de Mme Anaïs Vrain, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mardi 19 juin 2018
commission des affaires sociales
Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président, et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de M. Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017) - Audition de MM. Denis Morin, président, David Appia, conseiller maître, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 mai 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de Mme Madeleine Mathieu, directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), accompagnée de Mme Catherine D'Herin, cheffe du bureau de la législation et des affaires juridiques et de Mme Aurore Daniel, adjointe à la cheffe du bureau des méthodes et de l'action éducative
Réunion du mardi 17 avril 2018
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 -Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur et M. Alain Gubian, directeur financier de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des affaires sociales
Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires sociales
Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mardi 17 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics