• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des finances

    Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 31 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des lois

    Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Thibaud Normand, chef du service Prévention des risques de la DREAL- PACA

    Audition de Mme Stéphanie Bidault, déléguée générale et de M. Nicolas Bauduceau, directeur scientifique et technique du centre européen de prévention des risques d'inondation (CEPRI)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Jean-Pierre Bayle, Président de la 4ème chambre de la Cour des Comptes, et de MM. Cyrille Schott et Jean-Michel Sansoucy

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi pénitentiaire - Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des lois

    Application de la loi pénitentiaire - Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Eric Doligé, sénateur du Loiret, Président du Centre européen de prévention des risques d'inondation (CEPRI)

    Audition de M. Thierry Libaert, professeur à l'Université de Louvain, président du Laboratoire d'Analyse des Systèmes de Communication d'Organisation (LASCO-Louvain)

    Audition de Mlle Mathilde Gralepois, maître de conférence au Département Aménagement de l'Université de Tours

    Audition de Mme Florence Jacquinod, chargée de recherche à l'Université de Saint Etienne, sur la géo-visualisation en trois dimensions et de M. Julien Langumier, chercheur associé au laboratoire RIVES et chargé de mission à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région Rhône-Alpes

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Christian Desplats, président de l'Agence régionale pour l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Audition de M. Michel Casteigts, Inspecteur général de l'administration

    Audition de M. Patrick Lavarde, directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema), et de M. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale

    Audition de M. Paul-Henri Bourrelier, vice-président de l'association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN) et de M. René Feunteun, trésorier

    Audition de M. Robert Slomp, conseiller au service de la gestion de l'eau du Rijkswaterstaat, et de M. Carel de Villeneuve, conseiller des transports et de l'environnement à l'ambassade du royaume des Pays-Bas en France

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Christophe Blanc, sous-directeur des entreprises agricoles et de M. Sébastien Bouvatier, chef du bureau du crédit et de l'assurance au ministère de l'agriculture

    Audition de M. Stéphane Penet, directeur des assurances de biens et des responsabilités à la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

    Audition de M. Yann Boaretto, Médiateur des assurances

    Audition de MM. Martial Ponçot, et Christian Luttique et de Mme Barbara Berrebi, représentant le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA)

    Audition de Mme Maya Atig, sous-directrice des assurances, et de M. Sébastien Raspiller, Direction générale du Trésor

    Auditions de Mme Stéphane Pallez, Président-Directeur général, et de M. Laurent Montador, Caisse centrale de réassurance (CCR)

  • Réunion du mercredi 21 mars 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

    Audition de M. Jean-Paul Kihl, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Audition de M. Joël L'Her, directeur de l'ingénierie au Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

    Audition de M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques et de M. André Bachoc, chef du Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)

    Audition de M. Xavier Martin, ancien ingénieur général des eaux et forêts, co-auteurs du rapport de retour d'expérience sur les inondations de juin 2010

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. François Jacq, président-directeur-général de Météo-France

    Audition de M. Patrick Lagadec, directeur de recherche à l'Ecole polytechnique, auteur de travaux sur le risque et sur la gestion des crises

    Audition de M. Philippe Dutartre, directeur du service public du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

    Audition de M. Pierrick Givone, Directeur général délégué pour la recherche et l'innovation de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA, anciennement Cemagref)

    Audition de Mme Corinne Orzechowski, préfète de la Mayenne, sous-préfète de Draguignan lors des inondations de 2011

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable - Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du Dalo

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Constitution du bureau

    Programme de travail

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement