Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission du développement durable
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission du développement durable
Consommation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission du développement durable
Véhicules électriques - Table ronde
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 mai 2013
commission des lois
Modernisation de l'action publique territoriale- Audition de maires et de présidents de communautés urbaines ou d'agglomération
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Forum sur l'application des lois
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Contrôle de la mise en application des lois -- Communication
Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements
Réunion du mardi 19 février 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 février 2013
commission du développement durable
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des lois
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF