Réunion du mercredi 31 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jérôme Seydoux, coprésident du groupe Pathé, et Ardavan Safaee, président de Pathé Films
Réunion du mardi 14 mars 2023
CS Zéro artificialisation nette
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Carole Delga, présidente de Régions de France, de M. François Bonneau, président de la région Centre Val de Loire, et de M. Franck Leroy, président de la région Grand Est et de la commission thématique « mobilité, transports, infrastructures » de Régions de France
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François Sauvadet, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Présentation des travaux des élèves de l'INET : « Les collectivités territoriales face à la transition environnementale : 36 territoires visités, débat avec de grands témoins sur les bonnes pratiques »
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Vérot, directrice générale, de la Fondation du Patrimoine
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Patrimoines » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités