• Réunion du mardi 22 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    mission Collectivités territoriales

    Examen des propositions du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    mission Collectivités territoriales

    Suite de l'examen par la mission des propositions relatives aux compétences

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    mission Collectivités territoriales

    Réunion du sous-groupe compétences

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

    Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 7 avril 2009

    commission des affaires européennes

    Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour