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Interventions en commission de Cyril PELLEVAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication