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Interventions en commission de Cyril PELLEVAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 4 avril 2017 (délégation aux droits des femmes)

Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur les questions sociales

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission