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Interventions en commission de Cyril PELLEVAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 17 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » - Examen du rapport d'information

Audition de M. Stéphane Bouillon, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage

Réunion du mardi 20 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Gilles Leblanc, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communications diverses

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat