Réunion du jeudi 29 juin 2017
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation internationale - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mardi 9 mai 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Orientations pour les négociations de sortie du Royaume-Uni : communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 23 février 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Règlementation prudentielle en matière bancaire : avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung
Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent auprès de l'Union européenne, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Auditions sur la Russie : M. Arnaud Dubien, directeur de l'Observatoire franco-russe, Mme Isabelle Facon, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, pôle Russie-Eurasie et M. Igor Delanoë, directeur adjoint de l'Observatoire franco-russe
Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale - Présentation
Réunion du mercredi 15 février 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet
Pour une Union européenne proche et lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour
Réunion du mardi 14 février 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. Dr Ismail Hakki Musa, ambassadeur de Turquie en France
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Mario Monti, président du groupe de haut niveau sur les ressources propres, et de M. Alain Lamassoure, membre du groupe de haut niveau, député européen, en commun avec la commission des finances
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des finances
Audition de M. Mario Monti, président du groupe de haut niveau sur les ressources propres, et de M. Alain Lamassoure, membre du groupe de haut niveau, député européen
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Mme Nicole Fontaine, ancienne présidente du Parlement européen, M. Jean-Luc Sauron, professeur associé, Université Paris Dauphine, et M. François Lafond, Institut Jean Lecanuet
Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Politique de défense de l'Union européenne - Communication de M. Jacques Gautier et Mme Gisèle Jourda
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Makhtar Diop, vice-président de la Banque mondiale pour l'Afrique
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le France et la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses - Programme de travail 2017 de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de Paris Europlace
Audition de MM. Nicolas Baverez, essayiste, et Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide et président de la table ronde des industriels européens
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Vote sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense »
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine
Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Marc-Etienne Pinauldt, coordinateur Brexit au secrétariat général du ministère de l'intérieur, M. Gilles Barbey, commandant de police, chef de la section « négociations européennes » à la direction centrale de la police judiciaire et M. Frédéric Baab, membre national d'Eurojust pour la France
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
PLF pour 2017 - Mission défense - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général de l'administration
Loi de finances pour 2017 - Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
PLF pour 2017 - Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République
Audition de MM. Enrico Letta, ancien président du Conseil italien, et Jean-Louis Bourlanges, ancien parlementaire européen
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
PLF pour 2017 - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et de développement international