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Interventions en commission de Sophie PRIMAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du jeudi 20 septembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 11 septembre 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Daniel Roques, président de l'Association des Utilisateurs et Distributeurs de l'Agro-Chimie Européenne (AUDACE) et de M. Stéphane Delautre-Drouillon, secrétaire général

Audition de M. Dominique Bricard, directeur général de Nutréa, de M. Michel Le Friant, responsable des métiers du grain (Caliance), et de M. Joël Pennaneac'h, coordinateur du pôle sécurité (Triskalia)

Audition de M. Sylvain Maestracci et de Mme Karen Bucher, Secrétariat Général des Affaires Européennes (SGAE)

Audition du Dr. Vincent Peynet de Kudzu Science

Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés - Table ronde

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Communication

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Pierre Pernot (Airparif)

Audition de M. Sébastien Picardat (Fédération du négoce agricole)

Audition de MM. Jean-Luc Bindel (FNAF-CGT)
et Roger Perret (IRESA)

Audition de Mme Nathalie Gouérec, coordonnatrice du Centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome (Cédapa) et de M. Frédéric Darley

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Michel Griffon, conseiller scientifique de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), président de l'Association internationale pour une agriculture écologiquement intensive, et de M. André Guillouzo responsable du programme « Contaminants et environnements » à l'ANR

Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Table ronde juridique

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président de l'Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), et de M. Pierrick Givone, directeur général délégué recherche innovation

Audition de M. Patrick Lorie, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques »

Audition de M. Philippe de Saint-Victor, directeur du pôle développement et prospective de SNCF-infra et de M. François Lauzeral, expert technique « géométrie de la voie et maîtrise de la végétation »

Audition de M. Philippe Joguet, directeur développement durable, responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et questions financières de la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD), de Mme Giulia Basclet, conseillère environnement de la FCD et de Mme Sandrine Lanfrit, responsable qualité exploitation non alimentaire de Carrefour France

Réunion du mardi 3 juillet 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Pesticides, santé et prévention des risques professionnels - Table ronde

Réunion du mardi 26 juin 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition M. Christophe Hillairet, président de la Chambre interdépartementale d'agriculture d'Île-de-France

Audition Mme Marie-Monique Robin, journaliste, réalisatrice du film « Notre poison quotidien »

Réunion du mercredi 20 juin 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Audition de M. Bernard Géry, porte-parole du collectif Sauvons les fruits et légumes de France et de M. Vincent Schieber, président de Carottes de France

Audition, pour l'association France Nature Environnement, de Mme Claudine Joly, experte pesticides et de Mme Marie-Catherine Schulz, coordinatrice du réseau agriculture

Réunion du mardi 12 juin 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Jean-Marie Pelt, professeur émérite des universités en biologie végétale, président de l'Institut Européen d'Ecologie (IEE)

Audition du Dr Nadine Houedé, oncologue à l'Institut Bergonié (Centre régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud-Ouest)

Réunion du mardi 5 juin 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. François Veillerette, porte-parole de l'association Générations futures, et Mme Nadine Lauverjat, chargée de mission

Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail au ministère du travail, et de Mme Patricia Le Frious, chargée de mission sur les équipements de protection individuelle

Audition de MM. Philippe Guichard et Patrice Marchand [Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)]

Réunion du mardi 29 mai 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Gilles-Éric Seralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen

Audition de Mme Béatrice Dingli, directrice générale et de M. Guy Vernerey, chef de projet du fonds d'assurance formation VIVEA

Audition de Mme Ellen Imbernon, directrice du département santé-travail, de M. Johan Spinosi, chargé de l'évaluation des expositions, et de Mme Béatrice Geoffroy-Perez, coordinatrice du programme Coset, de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)

Audition de Monsieur Christian Huygues, directeur scientifique adjoint de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)

Réunion du mardi 22 mai 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de Mme Dominique Florian, présidente de l'Institut de Recherche en Agriculture Biologique pour l'Europe (IRABE)

Réunion du mardi 15 mai 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. François Werner, directeur du Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI) et de Mme Nathalie Faussat, responsable au Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI)

Audition de M. Jean Sabench, responsable de la commission pesticides à la Confédération paysanne, et de Mme Suzy Guichard, de la Confédération paysanne

Audition de M. Jean-François Lyphout, président de l'Association pour la promotion des préparations naturelles peu préoccupantes (ASPRO-PNPP), de M. Hervé Coves, chargé de mission responsable des stations expérimentales (ASPRO-PNPP), et de M. Guy Kastler, administrateur (ASPRO-PNPP)

Audition de MM. Jean-Paul Cabanettes, inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et Jacques Février, inspecteur général de la santé publique, au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Réunion du mardi 24 avril 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Didier Marteau, président de la chambre d'agriculture de l'Aube, co-président de la commission environnement de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)

Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (F.N.S.E.A.), président de la commission environnement de la F.N.S.E.A., de M. Cédric Poeydomenge, directeur-adjoint de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM), responsable du service économique et syndical, et de Mme Sophie Metais, chargée de mission environnement réglementation, facteurs de production à l'AGPM

Réunion du mardi 17 avril 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Alain Chollot, chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)

Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs

Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement

Réunion du mardi 10 avril 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »

Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques

Réunion du mardi 3 avril 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Joël Guillemain, pharmaco-toxicologue, membre de l'Académie nationale de pharmacie

Audition de M. André Cicollela, chercheur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), spécialiste de l'évaluation des risques sanitaires

Réunion du mardi 27 mars 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du jeudi 22 mars 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Franck Wiacek, directeur à l'Institut du végétal (Arvalis)

Audition de M. Guy Paillotin, secrétaire perpétuel de l'Académie d'agriculture

Audition de M. Marc Mortureux, directeur général, de Mme Pascale Robineau, directrice des produits réglementés, de M. Dominique Gombert, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Alima Marie, directrice de l'information, de la communication et du dialogue avec la société de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Audition de MM. Jacques My, directeur général et Philippe Doyen, administrateur de l'Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics (UPJ)

Audition du Dr. Pierre Lebailly, chercheur à l'Université de Caen-Basse-Normandie, responsable du programme Agriculture et cancer (Agrican)

Audition du Professeur Pierre Jouannet, membre de l'académie de médecine

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription

Audition de M. Frank Garnier, président, et de M. Jean-Charles Bocquet, directeur général, de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)

Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de l'alimentation

Réunion du mercredi 15 février 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative