Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des finances
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe 1
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires culturelles
Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires culturelles
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires culturelles
Diffusion et protection de la création sur Internet - Examen des amendements en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires culturelles
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, chargé de mission pour le ministre du budget
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France