Réunion du jeudi 29 septembre 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Jean Viard, sociologue, directeur de recherche associé au Cevipof - CNRS
Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commission des affaires sociales
Feuille de route du ministère _ Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mardi 19 juillet 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et situation et perspectives des comptes sociaux _ Examen du rapport d'information de la Mecss
Situation des comptes sociaux _ Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du mardi 21 juin 2022
commission des affaires sociales
Effets indésirables des vaccins contre la covid-19 et système de pharmacovigilance français _ Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point d'étape sur l'unification du recouvrement _ Examen du rapport d'information de la Mecss
Réunion du mercredi 8 juin 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Sébastien Soriano, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), sur les défis de l'IGN à l'heure de la révolution numérique et du changement climatique
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des affaires sociales
Bilan et perspectives des plans greffes _ Audition commune de l'Agence de la biomédecine et de la direction générale de la santé
Réunion du mardi 7 juin 2022
commission des affaires sociales
Audition du Dr François Braun, chargé d'une mission sur les soins urgents et non programmés
Réunion du mercredi 25 mai 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Pierre Cannet, directeur du plaidoyer et des campagnes de WWF France, sur le « jour du dépassement »
Réunion du mardi 24 mai 2022
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section à la sixième chambre, et Jean-Luc Fulachier, conseiller maître, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 10 mai 2022
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Lutte contre la fraude sociale - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Réunion du mercredi 30 mars 2022
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Éric Chenut, président de la Fédération nationale de la mutualité française
Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 30 mars 2022
commission des affaires sociales
Audition de Mme Fabienne Bartoli, candidate proposée pour la direction générale de la Haute Autorité de santé
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de MM. Philippe Charrier, président directeur général d'Orpea, et Jean-Christophe Romersi, directeur général d'Orpea France
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de Mme Sophie Boissard, directrice générale de Korian, et de M. Nicolas Mérigot, directeur général France de Korian
Réunion du mercredi 23 mars 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général, Mme Cécile Jolly, chargée de mission à France Stratégie, et M. Dorian Roucher, sous-directeur de l'emploi et du marché du travail à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), sur le rapport de France Stratégie Les métiers en 2030
Réunion du mercredi 16 mars 2022
commission des affaires sociales
Audition de syndicats représentant les corps d'inspection des ARS
Audition des syndicats des secteurs sanitaire et médico-social
Réunion du mardi 15 mars 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs
Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 23 février 2022
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Pierre-Jean Lancry, président par interim, et Mme Nathalie Fourcade, secrétaire générale, du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur la médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du professeur Henrik Ullum, directeur, et du docteur Marianne Voldstedlund, responsable de la prévention des maladies infectieuses, du Statens Serum Institut (Danemark)
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Examen du rapport
Réunion du mardi 22 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'innovation en santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'innovation en santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Réunion du jeudi 10 février 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition publique sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur, et de Mme Charlotte Geay, chef du lab innovation et évaluation en santé, de la Drees
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 8 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique
Réunion du jeudi 3 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France
Réunion du mercredi 2 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Arnaud Fontanet, épidémiologiste à l'Institut Pasteur et membre du conseil scientifique, de M. Simon Cauchemez, responsable du laboratoire de modélisation mathématique des maladies infectieuses de l'Institut Pasteur et membre du conseil scientifique, et de Mme Vittoria Colliza, directrice de recherche à l'institut Pierre-Louis d'épidémiologie et de santé publique de l'Inserm
Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales - Examen des amendements au texte de la commission
Rapport « Remédier aux pénuries de médecins dans certaines zones géographiques » - Audition de Mme Dominique Polton, économiste, et de Mme Noémie Vergier, adjointe à la cheffe du bureau des professions de santé à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
Réunion du mardi 1 février 2022
commission des affaires sociales
Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé, et M. Jérôme Marchand-Arvier, directeur de cabinet du ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires sociales
Situation des étudiants en médecine - Audition de M. Nicolas Lunel, président de l'Association nationale des étudiants en médecine de France (ANEMF), de M. Patrice Diot, président, et de Mme Bach Nga Pham, vice-présidente, de la Conférence des doyens des facultés de médecine
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires sociales
Enquête sur les soins à domicile - Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller-maître de la cour des comptes, président de section
Priorités et résultats de la recherche médicale et état des connaissances scientifiques sur le variant Omicron de la covid-19 - Audition de M. Gilles Bloch, président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'agence interne ANRS Maladies infectieuses émergentes
Réunion du samedi 15 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Jérôme Fourquet, directeur du département opinion et stratégies d'entreprise du Groupe IFOP, co-auteur de « La France sous nos yeux »
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission mixte paritaire
Commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi organique et sur la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen des amendements au texte de la commission sur les articles délégués au fond
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des lois
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. Fabrice Lenglart, rapporteur général à la réforme du revenu universel d'activité (RUA)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 - Examen du rapport et établissement du texte de la commission
Réunion du mardi 4 janvier 2022
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mardi 14 décembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission des affaires sociales
Situation sanitaire - Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique covid-19
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles - Examen du rapport et du texte de la commission
Traitements anti-covid et pharmacovigilance sur les vaccins anti-covid - Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mardi 30 novembre 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique, de la professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP) et du professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat (AP-HP), membre du Conseil scientifique
Réunion du jeudi 25 novembre 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 8 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Examen de rapport d'information - L'avenir du télétravail
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics et Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Renaud Villard, directeur et Gérard Rivière, président, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de Mmes Marie-Anne Montchamp, présidente, et Virginie Magnant, directrice, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président et Denis Morin, Président de la sixième chambre de la Cour des comptes