Réunion du jeudi 27 septembre 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI Développement de l'herboristerie
Examen et adoption du rapport de la mission
Réunion du mardi 24 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mmes Françoise Weber, directrice adjointe déléguée responsable des produits réglementés et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles et de Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), accompagnée de Mme An Lé, chef de pôle au sein de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Florian Petitjean, président du directoire de Weleda France
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 28 juin 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Patrick Weiten, vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires sociales
Table ronde « Formation professionnelle »
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de MM. Bruno Coquet et Stéphane Carcillo
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires économiques
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires sociales
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du mardi 16 janvier 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mardi 17 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang
Réunion du mardi 10 octobre 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale