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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du jeudi 16 juillet 2020 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Nord Stream 2 et extraterritorialité du droit américain : communication de M. Claude Kern, examen d'une proposition de résolution européenne et d'un avis politique

Budget de l'Union européenne - Point d'actualité sur la négociation du cadre financier pluriannuel : communication de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Environnement et développement durable - Classement du loup au sein de la Convention de Berne : examen du rapport de M. Cyril Pellevat, de la proposition de résolution européenne et d'un avis politique

Questions sociales, travail et santé - L'Union européenne et la santé : examen du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du jeudi 9 juillet 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S. E. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du mardi 9 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance : communication et examen d'une proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Relations entre la Grèce et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour (par téléconférence)

Réunion du jeudi 14 mai 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 - Examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Respect de l'État de droit en Europe dans le contexte de la pandémie de Covid-19 - Communication et examen d'un avis politique de M. Philippe Bonnecarrère (par téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de Frontex (par audioconférence)

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2020 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des lois)

Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion plénière de la LXIIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) du 1er au 3 décembre à Helsinki - Communication de M. Jean Bizet

Institutions européennes - Usage de la langue française dans les institutions européennes : avis politique de M. Jean Bizet

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. M. Filip Vuèak, ambassadeur de Croatie en France

Réunion du jeudi 28 novembre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition par visioconférence de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des lois)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à agir contre les violences au sein de la famille - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Accord d'association entre l'Union européenne et la principauté de Monaco - Communication de MM. Jean Bizet, Simon Sutour et Christophe-André Frassa

Politique régionale - Sous-utilisation des fonds structurels européens - Communication de Mmes Laurence Harribey et Colette Mélot

Réunion du jeudi 10 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes