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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération

Situation de l'Union pour la Méditerranée
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du lundi 28 juin 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les frontières de l'Europe
Rapport d'information de M. Pierre Fauchon

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Avenir de la politique de cohésion
Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement
Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

Réunion du mardi 11 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire
Audition de M. Alain Lamassoure,
Président de la commission des budgets du Parlement européen

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des lois)

Conseil économique, social et environnemental - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Communication de M. Charles Gautier

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des lois)

Conseil économique, social et environnemental - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Suivi parlementaire de la politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Francisco Villar,
ambassadeur d'Espagne en France

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de résolution européenne
portant sur la protection temporaire
Rapport de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Transports

Eurovignette (texte E 3911)
et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200)
Communication de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des lois)

Loi de finances pour 2010 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague
Communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme
Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL,
Président du « Groupe des CNIL européennes »

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Proposition de résolution européenne - Exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et surveillance prudentielle des politiques de rémunérations - Examen du rapport

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles
Communication de M. Hubert Haenel

Institutions européennes

Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Évolution du rôle européen du Sénat
Rapport d'information de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Budget communautaire

Évaluation de l'activité des agences européennes1(*)
Rapport d'information de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication