• Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia

    Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du lundi 28 juin 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité Avenir de la politique de cohésion Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 11 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Budget communautaire Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des lois

    Conseil économique, social et environnemental - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des lois

    Conseil économique, social et environnemental - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des affaires européennes

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2010

    commission des affaires européennes

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    commission des affaires européennes

    Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel

    Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel

    Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des lois

    Loi de finances pour 2010 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes »

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commission des finances

    Proposition de résolution européenne - Exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et surveillance prudentielle des politiques de rémunérations - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles Communication de M. Hubert Haenel

    Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

    Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel

    Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel

    Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication