Réunion du mercredi 7 septembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 5 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin
Réunion du jeudi 30 juin 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Déplacement en Pologne : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard et François Marc
Institutions européennes - Référendum du 23 juin 2016 sur l'appartenance du Royaume-Uni à l'Union européenne
Réunion du jeudi 2 juin 2016
commission des affaires européennes
Elargissement - Négociations en vue de la réunification de la République de Chypre : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Didier Marie
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 26 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du jeudi 12 mai 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc
Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des lois
Associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 avril 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
Réunion du jeudi 28 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
Réunion du jeudi 28 avril 2016
commission des lois
Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des lois
République numérique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des lois
République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des lois
Accord entre l'Union européenne et la Turquie sur la réponse à la crise des réfugiés - Communication
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut
Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine
Réunion du jeudi 3 mars 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour
Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commission des lois
Information de l'administration par l'institution judiciaire et protection des mineurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 21 janvier 2016
commission des affaires européennes
Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern
Institutions européennes - Présidence néerlandaise de l'Union européenne 2016 - Audition de M. Ed Kronenburg, ambassadeur des Pays-Bas en France
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : examen du rapport et proposition de résolution européenne de M. Michel Magras et Mme Gisèle Jourda
Politique de coopération - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Bundesrat (17 et 18 décembre 2015) : rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Gisèle Jourda, MM. Daniel Raoul et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du mardi 12 janvier 2016
commission des lois
Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 3 décembre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des lois
Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des lois
Indépendance et impartialité des magistrats et ouverture de la magistrature sur la société - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'aide à la Grèce : communication de M. Simon Sutour
Économie, finances et fiscalité - Séparation des activités bancaires : avis politique de MM. Jean Bizet et Richard Yung
Réunion du jeudi 15 octobre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des lois
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des lois
Droit des étrangers en France - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet
Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec les pays de la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour
Questions diverses