• Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Économie sociale et solidaire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Pierre Pernot (Airparif)

    Audition de M. Sébastien Picardat (Fédération du négoce agricole)

    Audition de Mme Nathalie Gouérec, coordonnatrice du Centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome (Cédapa) et de M. Frédéric Darley

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

    Table ronde juridique

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Patrick Lorie, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques »

    Audition de M. Philippe Joguet, directeur développement durable, responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et questions financières de la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD), de Mme Giulia Basclet, conseillère environnement de la FCD et de Mme Sandrine Lanfrit, responsable qualité exploitation non alimentaire de Carrefour France

  • Réunion du mardi 3 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Pesticides, santé et prévention des risques professionnels - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition M. Christophe Hillairet, président de la Chambre interdépartementale d'agriculture d'Île-de-France

    Audition Mme Marie-Monique Robin, journaliste, réalisatrice du film « Notre poison quotidien »

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

    Audition de M. Bernard Géry, porte-parole du collectif Sauvons les fruits et légumes de France et de M. Vincent Schieber, président de Carottes de France

    Audition, pour l'association France Nature Environnement, de Mme Claudine Joly, experte pesticides et de Mme Marie-Catherine Schulz, coordinatrice du réseau agriculture

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Jean-Marie Pelt, professeur émérite des universités en biologie végétale, président de l'Institut Européen d'Ecologie (IEE)

    Audition du Dr Nadine Houedé, oncologue à l'Institut Bergonié (Centre régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud-Ouest)

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Gilles-Éric Seralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen

    Audition de Mme Béatrice Dingli, directrice générale et de M. Guy Vernerey, chef de projet du fonds d'assurance formation VIVEA

    Audition de Mme Ellen Imbernon, directrice du département santé-travail, de M. Johan Spinosi, chargé de l'évaluation des expositions, et de Mme Béatrice Geoffroy-Perez, coordinatrice du programme Coset, de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)

  • Réunion du mardi 15 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Werner, directeur du Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI) et de Mme Nathalie Faussat, responsable au Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI)

    Audition de M. Jean Sabench, responsable de la commission pesticides à la Confédération paysanne, et de Mme Suzy Guichard, de la Confédération paysanne

    Audition de M. Jean-François Lyphout, président de l'Association pour la promotion des préparations naturelles peu préoccupantes (ASPRO-PNPP), de M. Hervé Coves, chargé de mission responsable des stations expérimentales (ASPRO-PNPP), et de M. Guy Kastler, administrateur (ASPRO-PNPP)

    Audition de MM. Jean-Paul Cabanettes, inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et Jacques Février, inspecteur général de la santé publique, au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

  • Réunion du mardi 24 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (F.N.S.E.A.), président de la commission environnement de la F.N.S.E.A., de M. Cédric Poeydomenge, directeur-adjoint de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM), responsable du service économique et syndical, et de Mme Sophie Metais, chargée de mission environnement réglementation, facteurs de production à l'AGPM

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription

    Audition de M. Frank Garnier, président, et de M. Jean-Charles Bocquet, directeur général, de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

    Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire