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Interventions en commission de Catherine TROENDLÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des lois)

Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 17 juin 2010 (commission des lois)

Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission des lois)

Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France

Réunion du mardi 6 avril 2010 (commission des lois)

Sécurité intérieure - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des lois)

Adoption par les partenaires liés par un pacte civil de solidarité - Examen de l'amendement

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des lois)

Adoption par les partenaires liés par un pacte civil de solidarité - Examen du rapport

Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la nomination au Conseil constitutionnel

Internet et vie privée - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des lois)

Récidive criminelle - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 janvier 2010 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des lois)

Délimitation des circonscriptions des députés - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité - Examen du rapport

Loi de finances pour 2010 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des lois)

Loi de finances pour 2010 - Missions Relations avec les collectivités territoriales, Sécurité, Sécurité civile, Administration générale et territoriale de l'Etat - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur,de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Réunion du lundi 16 novembre 2009 (commission des lois)

Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le traitement de données de messagerie financière - Examen du rapport

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport spécial