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Interventions en commission de Michel VERGOZ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 29 juin 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission