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Interventions en commission de Michel VERGOZ
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  
Session 2016-2017
Réunion du jeudi 29
juin 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme
dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires
sociales)
Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques
et les biocides - Communication
Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La
Réunion
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la
Guyane
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et
égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Examen de la proposition de résolution européenne sur
l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne
aux spécificités des régions ultrapériphériques
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires
sociales)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure
d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de
procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et
des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du
Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission