Interventions de M. Roger BESSE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (6 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Soutient l'amendement n° II-112 de M. Gérard Bailly (modification des crédits) ; rejeté. (texte intégral du JO)

  Politique des territoires :

Son intervention (p. 6229, 6230). Son département du Cantal. (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Position de la commission sur l'amendement n° II-73 de la commission des affaires économiques saisie pour avis. (texte intégral du JO)