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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 21 mai 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 21 mai 2013

Procès-verbal

Décision du Conseil constitutionnel

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

Démission de membres de commissions et candidatures

Questions orales

Question orale sur la départementalisation de la caisse d'allocations familiales du Nord

Question orale sur le fonctionnement des caisses d'allocations familiales

Question orale sur l'intégration des lauréats de l'examen de rédacteur territorial

Question orale sur l'avenir des librairies indépendantes

Question orale sur la soumission des gestionnaires de logements-foyers à la TVA

Question orale sur le permis de recherche d'hydrocarbures dit « permis de Brive »

Question orale sur le don d'organes

Question orale sur la phagothérapie

Question orale sur la lutte et le programme olympique pour 2020

Question orale sur la réforme de l'intercommunalité

Question orale sur l'entretien des autoroutes franciliennes

Question orale sur la coopération européenne en matière de litiges familiaux transfrontaliers

Question orale sur la hauteur du gué du Mont-Saint-Michel

Question orale sur les conséquences des erreurs de calcul du prélèvement pour les fonds nationaux de garantie individuelle des ressources

Question orale sur la fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

Question orale sur la hausse du chômage en Alsace

Question orale sur la redevance pour prélèvement d'eau

Question orale sur la cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

Question orale sur la lutte contre l'éco-mafia

Fin de section

PROPOSITION DE LOI
VISANT À GARANTIR LA QUALITÉ DE L'OFFRE ALIMENTAIRE EN OUTRE-MER n° 2013-453 (dossier législatif)

Article 1er (Texte non modifié par la commission) (art. L. 3232-5, L. 3232-6 et L. 3232-7 [nouveaux] du code de la santé publique - Fixation d'une teneur maximale en sucres ajoutés pour les produits alimentaires distribués dans les outre-mer)

Article 3 (Texte non modifié par la commission) (Interdiction de la fixation de dates limites de consommation retardées pour les denrées alimentaires distribuées dans les outre-mer)

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2013-595 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.