Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 25 juin 2013)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 25 juin 2013

Intervention 1

Procès-verbal

Intervention 2

Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires polonais

Intervention 3

Rappel au règlement

Intervention 4

Rappel au règlement

Intervention 5

Fin de section

Intervention 6

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Intervention 7

Communication du Conseil constitutionnel

Intervention 8

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION D'EXTRADITION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME HACHÉMITE DE JORDANIE n° 2015-275 (dossier législatif)

Intervention 9

Article unique

Intervention 10

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENTRAIDE JUDICIAIRE EN MATIÈRE PÉNALE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME HACHÉMITE DE JORDANIE n° 2015-291 (dossier législatif)

Article unique

Intervention 11

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DU PROTOCOLE D'AMENDEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE RELATIVE À L'EXTENSION EN TERRITOIRE FRANÇAIS DU DOMAINE DE L'ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE n° 2013-583 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI ACCORD FRANCE SUISSE : RECHERCHE NUCLÉAIRE n° 2013-582 (dossier législatif)

Article unique

Intervention 14

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO RELATIF À LA PRISE EN CHARGE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS DE DÉCHETS RADIOACTIFS MONÉGASQUES n° 2013-580 (dossier législatif)

Article unique

Intervention 15

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME DE NORVÈGE SUR L'ENSEIGNEMENT DISPENSÉ EN FRANCE AUX ÉLÈVES NORVÉGIENS n° 2013-581 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD DE SÉCURITÉ SOCIALE SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET L'ORGANISATION INTERNATIONALE POUR L'ÉNERGIE DE FUSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE CONJOINTE DU PROJET ITER n° 2013-584 (dossier législatif)

Intervention 18

Article unique

Intervention 19

PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2013-595 (dossier législatif)

Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

Intervention 33

PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2013-595 (dossier législatif)

Intervention 34

Article 1er et rapport annexé (Approbation du rapport annexé présentant les objectifs de la politique d'éducation)

Intervention 35
Intervention 36
Intervention 37
Intervention 38
Intervention 39
Intervention 40
Intervention 41
Intervention 42
Intervention 43
Intervention 44
Intervention 45
Intervention 46
Intervention 47
Intervention 48
Intervention 49
Intervention 50
Intervention 51
Intervention 52
Intervention 53
Intervention 54
Intervention 55
Intervention 56
Intervention 57
Intervention 58
Intervention 59
Intervention 60
Intervention 61
Intervention 62
Intervention 63
Intervention 64
Intervention 65
Intervention 66
Intervention 67
Intervention 68
Intervention 69
Intervention 70
Intervention 71
Intervention 72
Intervention 73
Intervention 74
Intervention 75
Intervention 76
Intervention 77
Intervention 78
Intervention 79
Intervention 80
Intervention 81
Intervention 82
Intervention 83
Intervention 84
Intervention 85
Intervention 86
Intervention 87
Intervention 88
Intervention 89
Intervention 90
Intervention 91
Intervention 92
Intervention 93
Intervention 94
Intervention 95
Intervention 96
Intervention 97
Intervention 98
Intervention 99
Intervention 100
Intervention 101
Intervention 102
Intervention 103
Intervention 104
Intervention 105
Intervention 106
Intervention 107
Intervention 108
Intervention 109
Intervention 110
Intervention 111
Intervention 112
Intervention 113
Intervention 114
Intervention 115
Intervention 116

Article 3 ter (art. L. 111-1-1 [nouveau] du code de l'éducation - Apposition de la devise de la République et du drapeau tricolore au fronton des établissements scolaires)

Article 4 bis (art. L. 541-1 du code de l'éducation et L. 2325-1 du code de la santé publique - Promotion de la santé des élèves)

Article 5 (art. L. 113-1 du code de l'éducation - Développement de la scolarisation des moins de trois ans)

Article 10 (art. L. 131-2 du code de l'éducation - Création d'un service public du numérique éducatif et de l'enseignement à distance)

Article 14 bis (art. L. 213-2-1 [nouveau] du code de l'éducation - Utilisation des locaux et équipements scolaires des collèges en dehors du temps scolaire)

Article 20 (art. L. 231-14 à L. 231-17 [nouveaux] du code de l'éducation - Création du Conseil supérieur des programmes)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.