Interventions de M. Daniel CHASSEING

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI SUR LA PROFESSION D'INFIRMIER

première lecture

[n° 2025-581 (5 mai 2025)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (Refonte du cadre législatif applicable à la profession infirmière)

P. 5187 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 28 rectifié bis (Reconnaissance du statut d'infirmier coordonnateur)

P. 5198 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er quater (Expérimentation d'un accès direct aux infirmiers exerçant dans des structures d'exercice coordonné)

P. 5208 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Ouvrir la reconnaissance de l'exercice des infirmiers de spécialité en tant que pratique avancée)

P. 5212 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 86 rectifié ter et n° 87 rectifié ter (Création de procédures particulières pour l'exercice en tant qu'infirmier de psychiatrie pour les ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou partie à l'Espace économique européen/Demande de rapport sur la création d'une spécialité de psychiatrie et de santé mentale)

P. 5216 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5222 et suivantes (texte intégral du JO)