Convention autorisant l'approbation des protocoles d'application de la convention alpine du 7 novembre 1991

Résumés des débats

Première lecture - 12 mai 2005

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

  • Renaud MUSELIER, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères :
    demande l'adoption de ce projet de loi. (texte intégral du JO)
  • Jacques BLANC, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
    propose l'adoption de ce projet de loi. (texte intégral du JO)
  • Jean DESESSARD :
    interrogation sur le projet de liaison Grenoble-Sisteron. Risque d'atteinte à l'économie globale du projet ferroviaire Lyon-Turin. (texte intégral du JO)
  • Renaud MUSELIER, secrétaire d'Etat :
    débat en cours sur le projet de liaison entre Grenoble et Sisteron. (texte intégral du JO)
  • Jean DESESSARD :
    développement impératif du chemin de fer, plus écologique et plus respectueux de l'environnement. (texte intégral du JO)
  • Renaud MUSELIER, secrétaire d'Etat :
    création de cet axe compatible avec le développement des axes ferroviaires. (texte intégral du JO)