Projet de loi relatif aux opérations spatiales

Résumés des débats

Deuxième lecture - 22 mai 2008

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

  • Valérie PÉCRESSE, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
    son intervention. (texte intégral du JO)
  • Henri REVOL, rapporteur de la commission des affaires économiques :
    son intervention. Hommage à Christian Cabal. Avis favorable de la commission des affaires économiques à l'adoption sans modification du projet de loi. (texte intégral du JO)
  • Daniel RAOUL :
    réservera son vote, sans doute positif, dans l'attente des précisions du Gouvernement et du rapporteur. (texte intégral du JO)
  • Valérie PÉCRESSE, ministre :
    réponse aux intervenants. S'associe à l'hommage rendu par le rapporteur à Christian Cabal. (texte intégral du JO)

EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE