Proposition de loi
visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
Première lecture - 21 février 2019
DISCUSSION GENERALE
- Adrien TAQUET :
p. 2644 (texte intégral du JO) - Jocelyne GUIDEZ :
p. 2645 (texte intégral du JO) - Laurence ROSSIGNOL :
p. 2646 (texte intégral du JO) - Antoine LEFÈVRE :
p. 2646 (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 2647 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 2648 (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 2649 (texte intégral du JO) - Martin LÉVRIER :
p. 2650 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 2650 (texte intégral du JO) - Laurence ROSSIGNOL :
p. 2650 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 2651 (texte intégral du JO) - Élisabeth DOINEAU :
p. 2651 (texte intégral du JO) - Jean-François RAPIN :
p. 2652 (texte intégral du JO) - Laure DARCOS :
p. 2653 (texte intégral du JO) - Adrien TAQUET :
p. 2654 (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 2654 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 2 (Texte non modifié par la commission)
(art. L. 1121-7 du code de la santé publique - Accès des mineurs aux essais cliniques)- Laurence COHEN :
p. 2655 (texte intégral du JO) - Laurence ROSSIGNOL :
p. 2655 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Jocelyne GUIDEZ :
p. 2656 (texte intégral du JO)