Proposition de loi
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
Première lecture - 9 juin 2021
DISCUSSION GENERALE
- Sylvie ROBERT :
p. 4660 (texte intégral du JO) - Roselyne BACHELOT :
p. 4662 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 4663 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 4664 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 4664 (texte intégral du JO) - Jérémy BACCHI :
p. 4665 (texte intégral du JO) - Pierre-Antoine LEVI :
p. 4665 (texte intégral du JO) - Elsa SCHALCK :
p. 4666 (texte intégral du JO) - David ASSOULINE :
p. 4667 (texte intégral du JO) - Joël GUERRIAU :
p. 4667 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 4668 (texte intégral du JO) - David ASSOULINE :
p. 4668 (texte intégral du JO) - Philippe FOLLIOT :
p. 4668 (texte intégral du JO) - Roselyne BACHELOT :
p. 4668 (texte intégral du JO) - Philippe FOLLIOT :
p. 4669 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 2
(accès aux bibliothèques)- Jean-Claude TISSOT :
p. 4669 (texte intégral du JO)
Article 7
(présentation à l'assemblée délibérante de la collectivité des orientations générales des bibliothèques)- Didier MANDELLI :
p. 4670 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 4670 (texte intégral du JO) - Roselyne BACHELOT :
p. 4670 (texte intégral du JO)
Article 9
(bibliothèques départementales)- Didier MANDELLI :
p. 4671 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 4671 (texte intégral du JO) - Roselyne BACHELOT :
p. 4671 (texte intégral du JO)
Article 12
(cession à titre gratuit de documents détenus par les bibliothèques)- Monique DE MARCO :
p. 4671 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 4672 (texte intégral du JO) - Roselyne BACHELOT :
p. 4672 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 4672 (texte intégral du JO)
Article 13
(recevabilité financière)- Roselyne BACHELOT :
p. 4673 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 4673 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Laure DARCOS :
p. 4673 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 4673 (texte intégral du JO)