Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

Résumés des débats

Première lecture - 6 mars 2025

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

DISCUSSION GENERALE

Ahmed LAOUEDJ :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Maryse CARRÈRE :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Yannick NEUDER :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Anne SOUYRIS :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Marion CANALÈS :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Daniel CHASSEING :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Khalifé KHALIFÉ :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Solanges NADILLE :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Véronique GUILLOTIN :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Jocelyne GUIDEZ :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)
Silvana SILVANI :
p. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)

DISCUSSION DES ARTICLES

Article 1er

(renforcer la lutte contre les usages récréatifs du protoxyde d'azote)

Anne SOUYRIS :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Maryse CARRÈRE :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Yannick NEUDER :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Marion CANALÈS :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Daniel CHASSEING :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Bernard PILLEFER :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Silvana SILVANI :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)
Ahmed LAOUEDJ :
p. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2

(sensibiliser aux dangers liés à l'usage détourné de protoxyde d'azote dans les collèges et les lycées)

Maryse CARRÈRE :
p. 3410 et suivantes (texte intégral du JO)
Yannick NEUDER :
p. 3410 et suivantes (texte intégral du JO)
Marion CANALÈS :
p. 3410 et suivantes (texte intégral du JO)
Daniel CHASSEING :
p. 3410 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 8

(mention des usages détournés du protoxyde d'azote parmi les situations détectées par les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes)

Marion CANALÈS :
p. 3412 et suivantes (texte intégral du JO)
Maryse CARRÈRE :
p. 3412 et suivantes (texte intégral du JO)
Yannick NEUDER :
p. 3412 et suivantes (texte intégral du JO)

EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE

Philippe MOUILLER :
p. 3412 et suivantes (texte intégral du JO)
Yannick NEUDER :
p. 3412 et suivantes (texte intégral du JO)