Interventions de M. Xavier DARCOS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (3 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
Réponse aux questions des sénateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Avis du Gouvernement sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-66. (texte intégral du JO)
Son amendement n° II-207 : redéploiement de crédits en faveur de l'enseignement technique agricole ; adopté. (p. 8214) : avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-182 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)