Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT DISPOSITIONS RELATIVES À LA GENDARMERIE NATIONALE

première lecture

[n° 2009-971 (16 et 17 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Demande de renvoi à la commission :

Articles additionnels après l'article 6

Intervient sur l'amendement n° 50 de M. Jean-Louis Carrère (élection des membres du conseil militaire de la gendarmerie). (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Ses observations. (texte intégral du JO)