Interventions de Mme Nathalie DELATTRE (mardi 25 octobre 2022)

Séance du mardi 25 octobre 2022

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le devenir des conseillers numériques

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur l'égalité des droits des élus d'arrondissement

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la suppression de la part de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises dévolue aux départements et aux communes

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le soutien aux collectivités territoriales face aux augmentations de l'énergie et du point d'indice

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la situation fiscale des ressortissants Français travaillant en Belgique

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'avenir du projet de la Cité du théâtre à Paris XVIIe

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur les demandes d'autorisation d'urbanisme pour l'installation de panneaux photovoltaïques

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le budget alloué au réseau diplomatique et consulaire

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la protection et l'accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la prise en charge des nouveau-nés placés

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'Institut national des sciences appliquées

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le manque de places en instituts médico-éducatifs

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur les assistantes maternelles impayées

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur l'évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur l'extension du nutri-score aux fruits et légumes frais

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur le dépistage du diabète

• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la demande de création d'un centre hospitalier universitaire dans le département de la Moselle en situation de désert médical

• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur les déserts médicaux

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur l'accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane

• Intervention 69
• Intervention 70

Souhaits de bienvenue au conseil municipal des enfants de Lesneven dans le Finistère

• Intervention 71

Questions orales (suite)

• Intervention 72

Question orale sans débat sur les difficultés liées au dispositif « Zéro artificialisation nette »

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur l'indemnisation pour frais de déplacement des élus

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la mise en œuvre et la pérennisation du plan Avenir montagnes investissement

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur l'installation de bornes de recharge pour voitures électriques et les obligations pour les collectivités territoriales

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur la ligne ferroviaire Le Havre-Marseille

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur le rétablissement de la « Palombe bleue »

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur les conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie pour les particuliers et les entreprises

• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur les codes postaux et les communes nouvelles

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur le détournement du droit de préemption urbain

• Intervention 96
• Intervention 97

Souhaits de bienvenue à une délégation d'enfants de la commune de Vimy

• Intervention 98

Fin de section

• Intervention 99

Question orale sans débat sur les collectivités face à l'inflation

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Souhaits de bienvenue aux membres du conseil municipal des jeunes de Saint-Julien-les-Villas

• Intervention 103

Fin de section

• Intervention 104

Question orale sans débat sur le mode d'emploi des procurations dématérialisées

• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs sans-papiers de Chronopost à Alfortville dans le Val-de-Marne

• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat relative à la sortie du moratoire sur les machines à voter

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur les pouvoirs du maire

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat sur l'accès aux rendez-vous pour le renouvellement de passeports dans les territoires ruraux

• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur la certification environnementale des exploitations agricoles

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur la situation des producteurs de lait bio

• Intervention 121
• Intervention 122

Question orale sans débat relative aux conséquences de l'été 2022 sur les récoltes de pommes de terre

• Intervention 123
• Intervention 124
• Intervention 125

Question orale sans débat sur les difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et access

• Intervention 126
• Intervention 127
• Intervention 128

Fin de section

• Intervention 129

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.