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Interventions de M. Francis GRIGNON
(jeudi 3 mars 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

questions_d_actualite_au_gouvernement

PROPOSITION DE LOI
PORTANT RÉFORME DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE n° 2005-296 (dossier législatif)

Art. additionnels avant l'art. 1er (précédemment réservés)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.