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Interventions de M. François GROSDIDIER
(mardi 19 janvier 2016)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE
RELATIVE À LA NOMINATION À LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LA BIODIVERSITÉ n° 2016-1086 (dossier législatif)

Question d'actualité au Gouvernement sur le plan pour l'emploi et la régionalisation de la formation professionnelle

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation agricole

PROJET DE LOI
POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)

Article 1er (art. L. 110-1 du code de l'environnement - Définition de la biodiversité)

Article 2 (art. L. 110-1 du code de l'environnement - Connaissance de la biodiversité d'intérêt général, principes de l'action préventive et de la solidarité écologique)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.