Interventions en séance publique de Mme Marie-Thérèse HERMANGE

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2010-2011) :

Octobre 2010 :

Novembre 2010 :

Décembre 2010 :

Janvier 2011 :

Février 2011 :

Mars 2011 :

mercredi 9 mars 2011

Avril 2011 :

Mai 2011 :

Juin 2011 :

Juillet 2011 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011 (première lecture)
Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine (deuxième lecture)
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011 (commission mixte paritaire)
Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (première lecture)
Proposition de loi relative à l'aide active à mourir (première lecture)
Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail (première lecture)
Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (première lecture)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (commission mixte paritaire)
Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture)
Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (deuxième lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (commission mixte paritaire)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (deuxième lecture)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (commission mixte paritaire)