Interventions de M. Robert HUE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX AÉROPORTS

première lecture

[n° 2005-357 (9 novembre 2004)]

Discussion générale:

Exception d'irrecevabilité :

Question préalable :

Sa motion n° 11 tendant à opposer la question préalable ; rejetée. Manque de concertation lors de la préparation de ce texte. Inquiétudes liées au développement du transport aérien. Problème de la sécurité aérienne. Relation entre ce projet de loi et l'avenir de l'entreprise Air France. (texte intégral du JO)