Interventions de M. Jean-François HUSSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE ET AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE

première lecture

[n° 2025-268 (4, 5, 11 et 12 février 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1994 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Souveraineté alimentaire française, intérêt général majeur de l'agriculture et priorité de la politique d'installation et de transmission)

P. 2067 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (suite) (Souveraineté alimentaire française, intérêt général majeur de l'agriculture et priorité de la politique d'installation et de transmission)

  Rappel au règlement :

P. 2643 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 14 (Adaptation du cadre juridique applicable à la gestion des haies)

P. 2660 et suivantes (texte intégral du JO)

Articles 23 et 24 (Demande de rapports)

P. 2779 et suivantes (texte intégral du JO)