Interventions de Mme Corinne IMBERT

Discussion générale:

P. 8405 (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 2 (Supprimé) (Rectification de l'Ondam et des sous-Ondam)

P. 8437 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 29 (Réduction de l'impact environnemental des dispositifs médicaux)

P. 8873 (texte intégral du JO)
P. 8874 (texte intégral du JO)

Article 29 bis (nouveau) (Dispositifs médicaux numériques permettant la télésurveillance)

P. 8874 (texte intégral du JO)

Article 30 (Inciter au recours aux transports partagés)

P. 8876 (texte intégral du JO)
P. 8877 (texte intégral du JO)
P. 8879 (texte intégral du JO)
P. 8880 (texte intégral du JO)
P. 8881 (texte intégral du JO)

Article 32 (Utilisation des préparations officinales spéciales dans le cadre du plan blanc)

P. 8884 (texte intégral du JO)
P. 8885 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 978 (Renforcement des sanctions financières pouvant être prononcées par l'ANSM)

P. 8885 (texte intégral du JO)

Article 33 (Renforcement des leviers d'épargne de médicaments en cas de rupture d'approvisionnement)

P. 8887 (texte intégral du JO)
P. 8888 (texte intégral du JO)
P. 8889 (texte intégral du JO)
P. 8890 (texte intégral du JO)
P. 8891 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 - Amendement n° 1159 (Recours à un formulaire permettant de s'assurer de la pertinence des prescriptions de médicaments à fort enjeu)

P. 8892 (texte intégral du JO)

Article 34 (Faciliter l'inscription à la nomenclature d'un acte associé à l'utilisation d'un dispositif médical à usage collectif)

P. 8893 (texte intégral du JO)

Article 34 bis (nouveau) (Recueil des données d'efficacité visant à évaluer la performance des médicaments de thérapie innovante (MTI))

P. 8894 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 133 rectifié quater et n° 406 rectifié ter (Intégration des investissements réalisés sur le territoire national aux critères de fixation du prix des médicaments)

P. 8895 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 1183 rectifié (Considération de l'empreinte carbone comme critère permettant une baisse de prix d'un médicament)

P. 8911 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 779 rectifié bis (Fixation de la date de remise annuelle du rapport d'activité du CEPS)

P. 8911 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 781 rectifié bis (Communication aux commissions des affaires sociales des montants remboursés, remises et versements relatifs aux médicaments à fort enjeu financier)

P. 8912 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 733 rectifié bis et n° 1227 rectifié (Renforcement des informations dont dispose le CEPS)

P. 8913 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 1226 rectifié (Prise en compte des investissements publics de recherche et développement dans la fixation du prix des médicaments)

P. 8914 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 734 rectifié bis, n° 928 rectifié et n° 1228 rectifié (Renforcement des informations dont dispose le CEPS)

P. 8915 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 780 rectifié bis (Communication annuelle des quantités, montants et modalités de paiement associés aux médicaments acquis par l'État ou Santé Publique France)

P. 8916 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 929 rectifié bis (Actualisation annuelle de la liste en sus)

P. 8916 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 37 rectifié ter (Modulation de la base forfaitaire de prise en charge des dispositifs de télésurveillance médicale en fonction de l'apport à la qualité de vie du patient atteint d'une maladie chronique)

P. 8917 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 369 rectifié quater (Critère de fixation du tarif au regard de la sécurité d'approvisionnement)

P. 8917 (texte intégral du JO)

Article 35 (Améliorer les dispositifs d'accès dérogatoires aux produits de santé)

P. 8919 (texte intégral du JO)
P. 8920 (texte intégral du JO)

Article 36 (Soutien au maintien sur le marché des médicaments matures)

P. 8922 (texte intégral du JO)
P. 8923 (texte intégral du JO)
P. 8924 (texte intégral du JO)
P. 8925 (texte intégral du JO)
P. 8926 (texte intégral du JO)
P. 8927 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 36 - Amendement n° 777 rectifié (Justification des indications de prescription et évaluation des résultats en vue de l'accès au remboursement)

P. 8928 (texte intégral du JO)

Article 36 bis (nouveau) (Sortie de l'expérimentation relative à l'usage médical du cannabis et dispositif d'autorisation provisoire du cannabis à usage médical)

P. 8931 (texte intégral du JO)
P. 8932 (texte intégral du JO)
P. 8933 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 36 bis - Amendement n° 1314 rectifié (Définition des conditions dans lesquelles un assuré retrouve ses droits à la sécurité sociale à son retour sur le territoire français)

P. 8934 (texte intégral du JO)

Article 37 (Régime adapté de financement des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes)

P. 8949 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 37 - Amendement n° 536 rectifié ter (Demande de rapport sur les pistes envisagées afin d'aider le secteur des aides à domicile)

P. 8956 (texte intégral du JO)

Article 41 (Dotation au fonds pour la modernisation et l'investissement en santé, aux agences régionales de santé et à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux)

P. 9010 (texte intégral du JO)
P. 9011 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 - Amendements n° 166 rectifié bis et n° 613 rectifié bis (Financement par le FMIS de dépenses d'amélioration de la qualité des soins dans les établissements de santé)

P. 9012 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 - Amendement n° 960 rectifié bis (Financement par le FMIS de dépenses de modernisation des centres de santé)

P. 9013 (texte intégral du JO)

Article 42 (Objectif de dépenses de la branche maladie, maternité, invalidité et décès)

P. 9014 (texte intégral du JO)

Article 43 (Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) et sous-Ondam)

P. 9014 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 43 - Amendements n° 121 rectifié ter et n° 742 rectifié ter (Identification d'une provision prudentielle au sein de l'Ondam)

P. 9018 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 43 - Amendement n° 332 (Qualification de la clause de retour devant le Parlement pour 2024 à 1% de l'Ondam)

P. 9018 (texte intégral du JO)

Article 43 bis (nouveau) (Prorogation en 2024 de la neutralisation du dispositif d'alerte de l'Ondam si le risque de dépassement provient de la crise sanitaire)

P. 9019 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 9126 (texte intégral du JO)
P. 9127 (texte intégral du JO)