Interventions de M. Olivier JACQUIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2020

première lecture

[n° 2020-935 (18 et 19 juillet 2020)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 4 quinquies - Amendements n° 62 rectifié et n° 904 rectifié (Prélèvement forfaitaire unique - Suppression)

P. 6600 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 quinquies - Amendement n° 41 rectifié (Assurances - Contribution exceptionnelle)

P. 6607 (texte intégral du JO)
P. 6608 (texte intégral du JO)

Article 9 et état B (Budget général : ouvertures de crédits)

P. 6755 (texte intégral du JO)
P. 6760 (texte intégral du JO)
P. 6796 (texte intégral du JO)
P. 6797 (texte intégral du JO)
P. 6798 (texte intégral du JO)
P. 6799 (texte intégral du JO)
P. 6800 (texte intégral du JO)
P. 6801 (texte intégral du JO)
P. 6802 (texte intégral du JO)
P. 6803 (texte intégral du JO)
P. 6804 (texte intégral du JO)
P. 6859 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 quaterdecies - Amendement n° 613 rectifié ter (Navires de croisière - Stationnement dans les ports - Redevance de séjour - Création)

P. 6972 (texte intégral du JO)
P. 6973 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 quaterdecies - Amendement n° 623 rectifié ter (Loi d'orientation des mobilités - Étude d'impact - Actualisation - Rapport au Parlement)

P. 6973 (texte intégral du JO)