Interventions de M. Khalifé KHALIFÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX FORMATIONS EN SANTÉ

première lecture

[20 octobre 2025]

Discussion générale:

P. 7852 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 4 (Territorialisation des procédures de répartition des postes d'internat et d'affectation des internes)

P. 7874 (texte intégral du JO)

Article 5 (Statuts applicables aux maîtres de stage universitaires en médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie)

P. 7874 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 11 et n° 23 (Inclusion d'un enseignement à la déontologie médicale dans la formation du troisième cycle de médecine)

P. 7875 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Faciliter la mise en œuvre de la réforme du troisième cycle de médecine générale)

P. 7876 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 18 et n° 19 (Possibilité pour les médecins titulaire d'un diplôme d'études spécialisées d'accéder à une autre spécialité médicale par le biais d'une validation partielle des acquis de formation et d'expérience)

P. 7877 et suivantes (texte intégral du JO)

Intitulé du chapitre

P. 7878 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 7 - Amendements n° 25 (Amendement de coordination légistique concernant les collectivités d'outre-mer)

P. 7878 et suivantes (texte intégral du JO)