Interventions de M. Ahmed LAOUEDJ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À SOUTENIR L'ENGAGEMENT BÉNÉVOLE ET À SIMPLIFIER LA VIE ASSOCIATIVE

première lecture

[n° 2024-344 (13 mars 2024)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 19 rectifié bis (Valorisation du mandat d'élu municipal dans le cadre des études)

P. 1733 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 18 rectifié bis (Aménagement d'études pour prendre en compte l'engagement municipal)

P. 1733 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis - Amendement n° 31 rectifié bis (Modification du contenu du programme d'éducation morale et civique)

P. 1736 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis - Amendement n° 32 rectifié bis (Intégration dans le contenu de l'EMC de la présentation du passeport bénévole)

P. 1736 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 21 rectifié bis (Élargissement du congé de citoyenneté au fonds de dotation)

P. 1737 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 ter - Amendement n° 30 rectifié bis (Bonification de la réduction d'impôts accordée aux personnes âgées bénévoles accueillies en Ehpad)

P. 1749 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendements n° 1 rectifié et n° 27 rectifié bis (Modification des délais de prescription en cas de legs)

P. 1753 (texte intégral du JO)