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Interventions de M. Antoine LEFÈVRE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
POUR 2016


première lecture


[n° 2016-1918 (15, 16 et 17 décembre 2016)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 3 (Ajustement des ressources d'organismes chargés de missions de service public)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 8 et état B (Budget général : ouvertures et annulations de crédits)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 terdecies

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 26

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 27 (art. L. 2333-26, L. 2333-30, L. 2333-41, L. 3333-1 et L. 5211-21 du code général des collectivités territoriales - Ajustement des dispositions relatives à la taxe de séjour)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 27

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 31

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 35 ter

Article 35 quater (nouveau) (art. 207 et 1609 tervicies [nouveau] du code général des impôts - Contribution spéciale CDG-Express)

Article additionnel après l’article 41

. (texte intégral du JO)