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Interventions de M. Philippe LEROY

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
DE MODERNISATION DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE


première lecture


[n° 2010-874 (18, 28 et 29 mai 2010)]


(Voir le dossier législatif)

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 15 (art. L. 2, L. 4-1 [nouveau], L. 6, L. 4-1 [nouveau], L. 12, L. 221-9 et L. 224-6 du code forestier, article L. 124-4-1 [nouveau] du code rural - Mobilisation du bois et mise en oeuvre de la politique forestière)

Son amendement n° 172 ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 124  ; adopté ; et n° 125  ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 126 et 127 ; adoptés. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 128 ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 129 ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 335 ; adopté. (texte intégral du JO)
Défavorable à l'amendement n° 675 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Article additionnel après 15 bis

Ne votera pas l'amendement n° 420 de M. Thierry Repentin (mesure en faveur d'un usage rationnel de la biomasse issue des produits forestiers). (texte intégral du JO)

Article 16 bis (titre VI [nouveau] du livre II du code forestier - Création d'un compte épargne d'assurance pour la forêt)

Intervient sur l'amendement n° 656 du Gouvernement. (texte intégral du JO)