Interventions en séance publique
de Mme Valérie LÉTARD
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2020-2021) :
Octobre 2020 :
Novembre 2020 :
- mercredi 4 novembre 2020
- mercredi 18 novembre 2020
- lundi 23 novembre 2020
- mardi 24 novembre 2020
- mercredi 25 novembre 2020
Décembre 2020 :
Janvier 2021 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (première lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (première lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes (première lecture)
-
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (commission mixte paritaire)
-
Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de finances pour 2021 (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (commission mixte paritaire)
-
Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français (première lecture)
-
Projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles (première lecture)
-
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture)