Interventions de M. Alain MARC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (27 novembre, 2 décembre 2024, 18 et 20 janvier 2025)]

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Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier (suite) :

  Titre Ier (Dispositions relatives aux ressources) :

Article 8 (suite) (Évolution de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et de la taxe sur la masse en ordre de masse)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-564 rectifié (Amendement d'appel visant à réviser les modalités de calcul du malus CO2)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° I-1474 et n° I-2033 rectifié (Exonération des véhicules immatriculés en Guyane des malus CO2 et malus poids)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-1528 rectifié (Délivrance du certificat d'immatriculation dans la région d'établissement du siège social de l'entreprise pour les professionnels de la location de courte durée)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-575 rectifié (Instauration à compter de 2026 d'une taxe incitative au renouvellement des flottes de véhicules des entreprises disposant de plus de 100 véhicules légers)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-1943 rectifié bis (Exonération de malus CO2 pour les véhicules utilisés pour les besoins des exploitations agricoles)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-982 (Création d'une taxe sur les dépenses de publicité en faveur des véhicules polluants)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-2257 (Création d'une taxe annuelle incitative relative à l'acquisition de véhicules légers à faibles émissions)

Article 9 (Adaptation de la réfaction de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et de la taxe sur la masse en ordre de masse pour les véhicules d'occasion)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° I-1817 rectifié (Extension de la possibilité d'instaurer une écotaxe poids lourd pour les régions)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-1387, n° I-1168 rectifié, n° I-2076, n° I-1233, n° I-125 rectifié bis, n° I-1497 rectifié bis, n° I-124 rectifié bis, n° I-252 rectifié bis, n° I-601 rectifié, n° I-1427 rectifié bis, n° I-223 rectifié, n° I-529 rectifié bis, n° I-1311 rectifié, n° I-1328 rectifié bis, n° I-1048 rectifié, n° I-690, n° I-380 rectifié, n° I-1167, n° I-1094 rectifié bis, n° I-1025 rectifié, n° I-1329 rectifié et n° I-1026 (Dispositions diverses sur les tarifs de la taxe de solidarité sur les billets d'avion (TSBA)- Majoration/Tarifs spécifiques/Exonérations)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire (suite) :

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

État B

  Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

État B

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-874 (Création d'un « orange budgétaire » consacré à l'économie sociale et solidaire)

  Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

État D

  Travail, emploi et administration des ministères sociaux :

État B

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-5 (Ciblage des aides aux employeurs d'apprentis)

Article additionnel après l'article 64 - Amendements n° II-639 et n° II-1120 (Suppression de l'éligibilité des formations d'aide aux créateurs et repreneurs d'entreprises (ACRE) au financement du compte personnel de formation (CPF))

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-1113 (Minoration des niveaux de prise en charge lorsque la formation s'effectue intégralement à distance)

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-6 (Minoration des niveaux de prise en charge pour les formations de niveaux 6 et 7)

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-1431 rectifié (Création d'un dispositif d'« activité partielle de longue durée rebond »)

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-211 rectifié (Rapport sur les spécificités du régime d'assurance chômage des travailleurs transfrontaliers)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Travail, emploi et administration des ministères sociaux :

Discussion générale:

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Recherche et enseignement supérieur :

  Rappel au règlement :

État B

Article additionnel après l'article 60 - Amendement n° II-1967 (Doublement du montant de contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) attribué à l'enseignement supérieur public)

Article additionnel après l'article 60 - Amendement n° II-1989 (Demande de rapport sur l'actualisation de la loi de programmation de la recherche)

  Écologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

  Écologie, développement et mobilité durables :

État B