Interventions en séance publique
de M. Frédéric MARCHAND
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2019-2020) :
Novembre 2019 :
- mardi 5 novembre 2019
- mardi 19 novembre 2019
- mercredi 20 novembre 2019
- jeudi 21 novembre 2019
- mercredi 27 novembre 2019
Décembre 2019 :
Janvier 2020 :
Février 2020 :
Juin 2020 :
Juillet 2020 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi d'orientation des mobilités (nouvelle lecture)
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Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2020 (première lecture)
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Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (première lecture)
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Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (première lecture)
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Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (commission mixte paritaire)
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Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique (première lecture)