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Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER
(vendredi 30 octobre 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR n° 2020-1674 (dossier législatif)

Article 15 (Précision sur le rôle du chef d'établissement)

Article 16 quinquies (nouveau) (Meilleure diffusion des connaissances scientifiques par les chercheurs)

Article 18 (Régime juridique de l'Institut de France)

Article 20 (Clarifications dans le code de l'éducation et poursuite d'une expérimentation)

Article 22 bis (nouveau) (Création d'établissements d'enseignement supérieur privés préparant au diplôme d'État de docteur vétérinaire)

Article 23 (Suppression de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.