Interventions de M. Pierre OUZOULIAS (mardi 31 octobre 2023)

Séance du mardi 31 octobre 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la formation des enseignants et le calcul du droit à pension de retraite

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur le filet inflation et le reversement des communes

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la réintégration des travaux d'aménagement de terrains dans le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'augmentation des fraudes sur la taxe soda

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'obligation pour les employeurs territoriaux d'indemniser leurs anciens agents fonctionnaires démissionnaires

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs sans-papiers de La Poste

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la complexité de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour cause de sécheresse

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les hôpitaux et les risques de cyberattaque

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la naturalisation des réfugiés hmongs de Guyane

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale avec débat sur l'inquiétante situation des familles avec enfants à la rue à Paris

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur l'opportunité d'élargir l'assiette d'éligibilité du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée aux dépenses de déneigement

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la demande de clarté des exceptions prévues aux plans d'exposition au bruit

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les dérogations relatives à l'implantation de grillages dans les espaces naturels

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le soutien de l'État dans le cadre du transfert de la gestion des digues domaniales

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les problèmes posés par la mise en place d'une forêt primaire dans les Ardennes

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur l'extension et l'enfouissement des gravières en Basse-Ariège

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur le délai de publication des décrets d'application concernant la loi « zéro artificialisation nette »

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat relative aux incertitudes sur les modalités de transfert des compétences eau et assainissement

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'absence de protection fonctionnelle pour les conseillers municipaux sans délégation

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur le financement des réseaux express métropolitains

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les conséquences de la modification du seuil de ratio de tension sur la demande de logement social pour les communes

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la réforme du dispositif MaPrimeRénov'

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur la lutte contre les causes de l'insécurité des élus locaux

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur le projet de révision de la directive sur les émissions industrielles

• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur les conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur les dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et la création d'un fonds d'urgence

• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur le financement des mesures agroenvironnementales et climatiques

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la suspension du paiement de l'avance des aides de la politique agricole commune pour certains agriculteurs Seine-et-Marnais

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur la fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur le bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur les difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur la formation des médecins maîtres de stage

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur les modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116

Question orale sans débat sur la pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat sur la prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

• Intervention 119
• Intervention 120
• Intervention 121

Question orale sans débat sur la pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

• Intervention 122
• Intervention 123
• Intervention 124

Question orale sans débat sur le rôle du conseil conjugal et familial

• Intervention 125
• Intervention 126

Question orale sans débat sur la représentativité des élus locaux au sein du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

• Intervention 127
• Intervention 128
• Intervention 129

Question orale sans débat sur le financement du dispositif « territoires zéro chômeur »

• Intervention 130
• Intervention 131
• Intervention 132

Question orale sans débat sur les territoires zéro chômeur en danger

• Intervention 133
• Intervention 134
• Intervention 135
• Intervention 136

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.