Interventions en séance publique
de M. Pierre OUZOULIAS
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2020-2021) :
Octobre 2020 :
Novembre 2020 :
- mercredi 4 novembre 2020
- jeudi 5 novembre 2020
- vendredi 20 novembre 2020
- samedi 21 novembre 2020
- mercredi 25 novembre 2020
- jeudi 26 novembre 2020
- vendredi 27 novembre 2020
- samedi 28 novembre 2020
- lundi 30 novembre 2020
Décembre 2020 :
Janvier 2021 :
Février 2021 :
- mardi 2 février 2021
- mercredi 3 février 2021
- mardi 9 février 2021
- mercredi 10 février 2021
- mercredi 17 février 2021
Mars 2021 :
Avril 2021 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture)
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Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (commission mixte paritaire)
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Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (première lecture)
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Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (commission mixte paritaire)
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Projet de loi de finances pour 2021 (première lecture)
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh (première lecture)
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Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (première lecture)
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Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture)
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Projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture)
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Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (deuxième lecture)
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Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (première lecture)
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Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité (première lecture)
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Projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture)