Interventions de M. Jean-Claude PEYRONNET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONDITIONS DE COMMERCIALISATION ET D'UTILISATION DE CERTAINS ENGINS MOTORISÉS

première lecture

[n° 2008-491 (10 avril 2008)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er

Son amendement n° 5 : mise en place de plans départementaux de randonnées motorisées ; retiré. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 2

Son intervention sur le sous-amendement n° 6 du Gouvernement portant sur l'amendement n° 3 de la commission (déclaration obligatoire de véhicules non soumis à réception dont la vitesse peut excéder vingt-cinq kilomètres par heure). (texte intégral du JO)